Règlement intérieur

ARTICLE 1 : LE CLUB, LA SECTION BASKETBALL, LES RESPONSABLES

Le LCH est un club omnisports composé de plusieurs sections, dont la Section Basketball. Chaque section est gérée par un bureau composé de membres dirigeants, tous bénévoles. La Commission Basketball est ouverte à tous les adhérents de la section désirant y assister. Sont considérés comme responsables les encadrants des équipes et les membres composant la commission de section.

ARTICLE 2 : L’ADHÉRENT

Est considéré comme adhérent toute personne ayant dûment complété et rendu ses formulaires d’inscription et s’étant acquitté de la cotisation annuelle. Les licences ont une validité d’un an à compter du 1er juillet. Tout changement de coordonnées doit être communiqué aux responsables de la section afin qu’ils puissent mettre les fichiers à jour.

ARTICLE 3 : LES CRÉNEAUX HORAIRES

Chaque adhérent se voit mettre à disposition des créneaux horaires d’entraînement en semaine. Il se doit de respecter les créneaux définis pour chaque groupe par les dirigeants de la section. Chaque joueur évoluant en compétition doit s’informer des horaires de ses matchs et, si possible, être présent pour les autres équipes. Concernant les entraînements, les responsables ont la possibilité de refuser un joueur ne respectant pas le créneau attribué, ou tout joueur venant d’un autre club, ou non licencié.

ARTICLE 4 : L’ÉQUIPEMENT COLLECTIF

Chaque adhérent s’engage à participer à l’installation du matériel et à son rangement en fin de séance. Chaque adhérent ou accompagnateur se doit également de respecter le matériel et les installations mises à disposition (vestiaires, douches…). 

ARTICLE 5 : L’ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL

Chaque joueur est équipé d’une tenue pour les matchs et éventuellement pour les entraînements. Il en est responsable pour la saison et se doit de la conserver en bon état. Les différentes tenues appartenant à la section doivent être restituées à chaque fin de saison.

ARTICLE 6 : LE COMPORTEMENT

Chaque adhérent se doit d’avoir un comportement en tous points irréprochable au sein du club et lors des déplacements. Tout débordement ou attitude mettant en péril l’intégrité du club, ou son image, pourra engendrer des sanctions déterminées par une commission exceptionnelle. 

ARTICLE 7 : LES AMENDES FINANCIÈRES

Tout adhérent se voyant infligé des amendes financières, par le Comité Départemental, la Ligue Régionale, ou la Fédération Française de Basket-Ball sera entièrement redevable des sommes imputées à la Section Basketball. 

ARTICLE 8 : LE NON RESPECT DES ARTICLES

Tout adhérent non respectueux des règles établies ci-avant pourra être convoqué et sanctionné lors d’une commission exceptionnelle. Cet adhérent pourra être suspendu de toute activité à titre préventif, en attentant la décision de la commission exceptionnelle.

ARTICLE 9 : LA COMMISSION EXCEPTIONNELLE

La commission exceptionnelle sera composée comme suit :

• Le président de section ;
• Les secrétaires (seniors, jeunes, MBA...) ;
• Le trésorier de section ;
• Le président du club (si le sujet le nécessite) ;
• Un défenseur, membre de la section, désigné par l’intéressé.

Elle se réunira sur décision de la commission de section.

ARTICLE 10 : LES SANCTIONS

Les sanctions suivantes peuvent être prononcées par la commission exceptionnelle et ceci en fonction de la gravité des faits et d’éventuels faits passés :

Rappel verbal en commission ;

• Rappel écrit ;
• Suspension de compétition ;
• Interdiction temporaire de salle ;
• Exclusion jusqu’à la fin de la saison ;
• Exclusion définitive de l'association (après accord du comité de direction du club).

ARTICLE 11 : LES MUTATIONS ET LES STAGES

Les licenciés se voyant payer leurs frais de mutation (en totalité ou en partie) ou de formation par le club, se doivent de rester trois saisons (saison en cours, plus deux saisons) au sein du club. Dans le cas contraire, ils seront redevables des frais de mutation ou de formation engagés par le club. 

Le présent règlement sera affiché dans l’enceinte du club, et un exemplaire sera remis à chaque adhérent.